Ivan Cherpillod

LISTE DES PUBLICATIONS

- Biographie

I. Monographies

  • Le droit suisse des marques, Lausanne 2007
  • La fin des contrats de durée, Lausanne 1988
  • Le droit d’auteur en Suisse, Lausanne 1986
  • L’objet du droit d’auteur, thèse, Lausanne 1985

II. Participations à des ouvrages collectifs

2008

  • Les raisons de commerce, commentaire des art. 944-956 CO, in Commentaire romand du Code des Obligations II, Bâle 2008, 2151-2184

2006

  • Art. 1 - 5 URG, in Urheberrechtsgesetz (URG), Stämpflis Handkommentar, Berne 2006, 17-52

2003

  • Le contrat d’édition, in Commentaire romand du Code des Obligations, Bâle 2003, 1989-2018

1996

  • Droit d’auteur et droits voisins en relation avec les autoroutes de l’information : Le contenu des droits et leurs limitations, in information Highway, éd. R. Hilty, Berne/Munich 1996, 261

1995

  • Urheberrecht und verwandte Schutzrechte, Geltungsbereich, in Schweizerisches Immaterialgüter- und Wettbewerbsrecht (SIWR), éd. R. Von Büren et L. David, Bâle et Francfort 1995, 3 (trad. E. Gasser-Wolf), 2ème édition Bâle et Francfort 2006, 3-50
  • Urheberrecht und verwandte Schutzrechte, Schranken des Urheberrechts, in Schweizerisches Immaterialgüter- und Wettbewerbsrecht (SIWR), éd. R. Von Büren et L. David, Bâle et Francfort 1995, 231 (trad. E. Gasser-Wolf), 2ème édition Bâle et Francfort 2006, 259-311
  • La surveillance des sociétés de gestion de droits d’auteur en droit communautaire, in Die Verwertung von Urheberrechten in Europa / La gestion collective du droit d’auteur en Europe, éd. R. Hilty, Bâle et Francfort 1995, 47

1986

  • Les droits d’auteur, in Le droit de l’architecte, 1ère édition Fribourg 1986, 297, 2ème édition Fribourg 1996, 405 (coauteur avec F. Dessemontet)
  • Droit suisse des sociétés anonymes, Répertoire des arrêts fédéraux et cantonaux, Lausanne 1986 (coauteur avec F. Dessemontet, B. Battistolo et R. Wyler)

III. Articles

2008

  • La révision de la loi sur le droit d’auteur, in jusletter 11 février 2008, www.weblaw.ch

2005

  • Droit d’auteur et droit de la concurrence : conflit ou convergence ? Rapport de synthèse présenté au Congrès de l’Association littéraire et artistique internationale de Paris 2005, Paris 2007, 497-512

2006

  • Le projet de révision de la loi fédérale sur le droit d’auteur, in jusletter du 22 mai 2006, www.weblaw.ch

2005

  • Chronique de Suisse, Revue Internationale du Droit d’Auteur 203 (janvier 2005), 139-189
  • La fin des accords de distribution, in : Les accords de distribution, publication CEDIDAC n° 65, 190-217

2004

  • Droit européen de la propriété intellectuelle, Fiche Juridique Suisse n° 96, Genève 2004, 1-25

2003

  • Violation de droits de propriété intellectuelle : complicité et instigation, in Internet 2003, publication CEDIDAC n° 57, Lausanne 2004, 215-253
  • Propriété intellectuelle : nouveautés et curiosités, Bulletin CEDIDAC n° 36, septembre 2003, 1 ss
  • Brevets et Internet, in Quelques facettes du droit de l’Internet, vol. 3 et 4, Neuchâtel 2003, 121-137

2002

  • Le transfert provisionnel d’un nom de domaine Internet, in La mise en œuvre et la protection des droits, recueil de travaux publiés par la Faculté de droit de l’Université de Lausanne, Journal des Tribunaux 2002, 203 ss

2001

  • Droit d’auteur, épuisement national ou international ? Revue de Droit Suisse 2001, 233-253

2000

  • Marques défensives, de réserve, et dépôts frauduleux, Sic ! 2000, 359-369
  • Chronique de Suisse, Revue Internationale du Droit d’Auteur 184 (avril 2000) 206-271

1999

  • Information et protection des intérêts personnels : les publications des médias, Rapport à la Société Suisse des Juristes, Revue de Droit Suisse 1999 II 87

1998

  • La fin des contrats de distribution, in Les contrats de distribution, CEDIDAC, Lausanne 1998, 429 Droit des marques et Internet, Sic ! 1997, 121

1997

  • Les causes d’extinction des contrats en droit suisse, Revue de droit des affaires internationales 1997, 917
  • Droit d’auteur et droit des cartels, Medialex 1997, 146

1996

  • Logiciels et importations parallèles, in Actes du Colloque de Lausanne de droit comparé de la concurrence déloyale, Genève 1996, 61
  • La compétence territoriale du juge de la contrefaçon, in Le droit en action, éd. J.-M. Rapp et M. Jaccard, Lausanne 1996, 41
  • Licences de brevet et de savoir-faire dans les domaines des biotechnologies, in Le génie génétique, éd. F. Dessemontet, Lausanne 1996, 139

1995

  • Wildwuchs im Internet – Urheberrecht im Clinch, Medialex 1995, 65 (trad. O. Sidler)

1994

  • Titularité et transfert des droits, in La nouvelle loi fédérale sur le droit d’auteur, Travaux de la journée d’étude CEDIDAC du 4 mars 1993, Lausanne 1994, 69
  • La notion de marque, in La nouvelle loi fédérale sur la protection des marques, Travaux de la journée d’étude CEDIDAC du 4 mars 1993, Lausanne 1994, 19
  • Der Schutz von Computerprogrammen, in Symposium zum neuen schweizerischen Urheberrechtsgesetz, UFITA 124 (1994) 140 (trad. D. Maday)
  • Le droit transitoire de la nouvelle loi fédérale sur le droit d’auteur, Revue Suisse de la Propriété Intellectuelle1994, 11
  • Chronique de Suisse, Revue Internationale du Droit d’Auteur 160 (avril 1994) 133
  • Le droit d’auteur des architectes, Plädoyer 1994, 50

1993

  • La nouvelle loi sur le droit d’auteur et les droits voisins : titularité et transfert des droits, Aktuelle Juristische Praxis/Pratique Juridique Actuelle 1993, 558
  • La protection des logiciels et des bases de données : la révision du droit d’auteur en Suisse, Revue Suisse de la Propriété Intellectuelle1993, 469

1992

  • Anwendung des UWG auf Journalisten, Plädoyer 1992, 36 (trad. F. Kessler)
  • Chronique de propriété intellectuelle, Journal des Tribunaux 1992, 354

1991

  • Droit d’auteur, droit de l’architecte à s’opposer à la modification de son œuvre, Baurecht/Droit de la Construction 1991, 90
  • Le droit d’auteur aujourd’hui, in Le droit d’auteur aujourd’hui, Paris 1991
  • Chronique de propriété intellectuelle, Journal des Tribunaux 1991, 50
  • Les désignations génériques et descriptives en droit des marques et des raisons sociales, Revue Suisse de la Propriété Intellectuelle1991, 11
  • Droit de la photographie, les actions civiles et pénales des ayants droit, Bulletin CEDIDAC octobre 1991

1990

  • Franchise et propriété intellectuelle, in Les opérations de franchise, Genève 1990

1989

  • Originalité et banalité – à propos de la protection des programmes d’ordinateur, in Mélanges Joseph Voyame, Lausanne 1989, 39

1986

  • Les droits de représentation, d’exécution, de récitation et d’exposition selon la Convention de Berne et le droit suisse, in Die Berner Uebereinkunft und die Schweiz, Berne 1986 (en coauteur avec E. Martin-Achard)
  • Les nouveaux moyens de reproduction, papiers, sonores audiovisuels et informatiques, Rapport suisse, in Travaux de l’Association Henri Capitant, Paris 1986, 343
  • Les droits et obligations des parties au contrat de know-how après l’expiration du contrat en droit suisse, in Pouvoir exécutif et législatif – La responsabilité pré- et post-contractuelle – Droit international, Zurich 1986
  • La protection des programmes d’ordinateurs par le droit d’auteur, Revue Suisse de la Propriété Intellectuelle 1986, 41

1983

  • Médias et droit d’auteur, La reprographie et la copie sonore et visuelle, in Aspects du droit des médias I, Fribourg 1983, 221

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Etude d'avocats BMP ASSOCIES, Lausanne