Jean-Luc Chenaux

Liste des congrès et colloques

Prévus en 2011

  • Renforcement des droits des actionnaires dans le cadre de la révision du droit de la société anonyme, journée de formation permanente pour les magistrats, avocats et juristes du canton du Tessin, organisée par le Tribunal d’appel tessinois le 6 juin 2011
  • Modernisation du droit comptable, séminaire organisé en collaboration entre le Centre de droit commercial, fiscal et de l’innovation (CCFI) et Educaris, Académie de la Chambre fiduciaire

Prévus en 2010

  • 2ème journée des Start-up et PME à organiser par le Centre de droit commercial, fiscal et de l’innovation (CCFI) le 24 septembre 2010
  • Workshop for EPF Tech Transfer Offices, le 18 mars 2010

2009

  • Equity in Spin-offs, conférence dans le cadre du séminaire de l’Association swiTT du 10 septembre 2009
  • Les restructurations intra-groupes, conférence dans le cadre du Colloque LFus, Les restructurations en droit civil, fiscal et international privé, des Universités de Lausanne et Genève du 3 juin 2009
  • Assainissement – Outil et Responsabilité, séminaire du CEDIDAC sur le thème Aspects pratiques du droit de l’entreprise du 3 février 2009

2008

  • Conséquences civiles d’un retard de l’avis au juge et calcul du dommage dans la jurisprudence récente du Tribunal fédéral, séminaire des 5 associations (OAV- ANV - OVEC - AAB - AVB) du 3 novembre 2008
  • Cadre juridique d’une transaction, Quel est le champ du possible ?, Consolidation dans le secteur de l’horlogerie, Tendances et perspectives, séminaire organisé par le Centre de droit commercial, fiscal et de l’innovation (CCFI) et le cabinet Deloitte le 22 octobre 2008
  • Responsabilité civile des organes consécutive au dépôt tardif du bilan, cours notaires-stagiaires, journée de droit commercial de l’Université de Fribourg du 15 octobre 2008
  • La responsabilité du réviseur dans le contrôle restreint, séminaire de la Chambre fiduciaire du 2 octobre 2008
  • Les plans d’intéressement en droit commercial, rémunération et intéressement des cadres, droit du travail, droit commercial, droit fiscal, séminaire de la Faculté de droit de l’UNINE, le Centre de droit commercial, fiscal et de l’innovation (CCFI) et le Centre d’études des relations du travail du 11 juin 2008
  • La mise en œuvre des actions en responsabilité, séminaire sur la responsabilité du conseil d’administration, en collaboration avec la Chambre fiduciaire et le Centre de droit commercial, fiscal et de l’innovation (CCFI) du 29 mai 2008
  • Remuneration and Stock Options in Hi-Tech Ventures, MoT Event du 8 mai 2008
  • L’actualité en droit des sociétés, séminaire de la Chambre fiduciaire, consacré au tour d’horizon des nouveautés en matière juridique du 18 avril 2008
  • Valeurs immatérielles et créations d’entreprise, séminaire organisé en collaboration avec la Chambre fiduciaire et le Centre de droit commercial, fiscal et de l’innovation (CCFI), consacré à la création et au financement d’entreprises : les actifs immatériels (technologies, propriété intellectuelle, goodwill) du 7 mars 2008

2007

  • Le rôle du temps dans l’organisation du conseil d’administration, leçon inaugurale du 7 décembre 2007
  • Transmission et vente d’entreprises, séminaire organisé en collaboration avec la Chambre fiduciaire et le Centre de droit commercial, fiscal et de l’innovation (CCFI) le 8 mars 2007
  • Avant-projet de révision du droit de la SA et du droit comptable, séminaire de la Chambre fiduciaire du 12 janvier 2007

2006

  • Transfert de patrimoine à titre universel ou singulier : un dilemme ? Séminaire de l’Institut de Consultations Notariales (ICONE) du 16 novembre 2006, en collaboration avec Olivier Weniger
  • Animation du panel du séminaire de la Chambre fiduciaire consacré aux nouveautés pour les réviseurs PME, en particulier le contrôle restreint, du 9 novembre 2006
  • Conseils et pièges à éviter en matière de financement d’entreprises, séminaire de la Chambre fiduciaire du 29 août 2006
  • Transmission d’entreprise : Principes et cas pratiques, conférences données aux courtiers de la Zurich Assurances les 4 et 16 mai 2006, en collaboration avec Olivier Weniger

2005

  • La révision dans la LFus, séminaire de l’Ordre Vaudois des Experts-Comptables du 13 avril 2005
  • Premières expériences LFus, séminaire de l’Association Vaudoise des Notaires du 10 mars 2005, en collaboration avec Olivier Weniger
  • Projet de modification du Code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et de Loi fédérale sur l’agrément et la surveillance des réviseurs et présentation de la conférence : Quelles conséquences pour la responsabilité des réviseurs ?, séminaire de la Chambre fiduciaire du 19 janvier 2005

2004

  • Les fusions simplifiées, conférence donnée dans le cadre des journées de formation des notaires-stagiaires romands le 17 novembre 2004
  • La nouvelle Sàrl et les traits spécifiques de la Sàrl, séminaire de la Chambre fiduciaire du 17 juin 2004 (prix du public)
  • Aspects généraux de la nouvelle loi sur la fusion, séminaire de l’Association Vaudoise des Notaires du 14 mai 2004, en collaboration avec Olivier Weniger
  • Rapporteur de la Commission ad hoc chargée de rédiger la prise de position de la FSA relative au rapport de l’Office fédéral de la justice du 18 décembre 2003 sur le traitement juridique du trust en Suisse (Convention de La Haye sur les trusts), en février-mars 2004

2003-2004

  • Interventions sur les thèmes Due Diligence et Term Sheets dans le cadre du programme MBA de l’IMD (invitation des Prof. Benoît Leleux et Stephan Schmidheiny)

2003

  • Tax and Legal Aspects for New Ventures, dans le cadre du programme Create Switzerland
  • Conditions de mise en œuvre et conséquences de la responsabilité de l’organe de révision, L’organe de révision face à ses obligations, mis sur pied par l’Institut Romand d’Etudes Fiduciaires le 2 septembre 2003
  • « Champ d’application et problèmes liés à la directive de la Bourse Suisse SWX Swiss Exchange concernant les informations relatives aux Corporate Governance (DCG) du 17 avril 2002, séminaire de la Chambre fiduciaire du 27 mai 2003 (prix du public)
  • Aspects saillants des conventions d’actionnaires, séminaire Venture Capital Leman Club du 7 mai 2003

2000

  • Remises de commerce, transferts d’entreprises et fusions, séminaire de l’Ordre des Avocats Vaudois et de l’Ordre Vaudois des Experts-Comptables du 5 octobre 2000
  • Présidence et rapport de synthèse de l’atelier Exigences de la pratique, en particulier de l’économie, à l’égard de la formation juridique, Congrès de la Société Suisse des juristes à St-Gall les 29 et 30 septembre 2000

1999

  • Structure et forme juridique potentielle d’un réseau suisse d’innovation (RSI), conférence et contribution écrite présentées lors de la 6ème journée des ingénieurs organisée par la Division Juridique et l’Institut de Microtechnique de l’Université de Neuchâtel sur le thème Réseau suisse d’innovation, nécessité, tenants et aboutissants, le 24 septembre 1999
  • Droit international privé et planification successorale, conférence et contribution écrite présentées lors de la Conférence organisée par IFE (International Faculty for Executives) et l’AGEFI à Genève sur le thème Trust Offshore les 25 et 26 mai 1999

1998

  • Contribution à la prise de position de la Fédération Suisse des Avocats (groupe de travail présidé par le Prof. Hans-Caspar von der Crone) dans le cadre de la procédure de consultation de l’avant-projet de loi fédérale sur la fusion

calle
calle
calle

Etude d'avocats BMP ASSOCIES, Lausanne