Jean-Luc Chenaux

LISTE DES PUBLICATIONS

- Biographie

I. Monographies

1990

  • Le droit de la personnalité face aux médias internationaux, étude de droit international privé comparé, thèse Lausanne, Comparativa no 342, Librairie Droz, Genève, 1990.

II. Participations à des ouvrages collectifs

2010

  • Les aspects juridiques de l’assainissement (cadre, outils et responsabilité), contribution consécutive au séminaire organisé par le CEDIDAC sur le thème Aspects pratiques du droit de l’entreprise du 3 février 2009

2009

  • « Backdated Options » : Quelles conséquences en droit suisse ?, in Peter V. Kunz, Dorothea Herren, Thomas Cottier, René Matteotti (éd.), Wirtschaftsrecht in Theorie und Praxis : Festschrift für Roland von Büren, Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2009, p. 739-768, en collaboration avec Loïc Pfister

2008

  • Transfert de patrimoine à titre universel ou singulier : un dilemme ? Contribution parue en mars 2008, suite à la conférence du 16 novembre 2006 à l’Institut de consultation notariale (ICÔNE), en collaboration avec Olivier Weniger

2006

  • Les fusions simplifiées de petites et moyennes entreprises, Revue suisse de droit des affaires 5/2006, p. 328-338, en collaboration avec Denis Cherpillod

III. Articles

En cours

  • Les conventions d’actionnaires, publication dans un ouvrage collectif réunissant des modèles de contrats commerciaux, Sylvain Marchand, Christine Chappuis, Laurent Hirsch (éd.) (à paraître chez Stämpfli), en collaboration avec Anne Héritier Lachat
  • Les plans d’intéressement en droit commercial, contribution prévue à la suite du séminaire organisé par le Centre de droit commercial, fiscal et de l’innovation (CCFI) et le Centre d’étude des relations du travail de la Faculté de droit de l’UNINE sur le thème Rémunération et intéressement des cadres – Droit du travail, droit commercial, droit fiscal le 11 juin 2008

2009

  • Les restructurations intra-groupes, contribution consécutive au Colloque LFus, Les restructurations en droit civil, fiscal et international privé, organisé par les Universités de Lausanne et Genève le 3 juin 2009 (à paraître)
  • Les aspects juridiques de l’assainissement (cadre, outils et responsabilité), contribution consécutive au séminaire organisé par le CEDIDAC sur le thème Aspects pratiques du droit de l’entreprise du 3 février 2009 (à paraître)
  • Postposition et responsabilité, in Rita Trigo Trindade, Henry Peter, Christian Bovet (éd.), Economie Environnement Ethique, de la responsabilité sociale et sociétale, Liber Amicorum Anne Petitpierre-Sauvain, Zurich Bâle Genève (Schulthess) 2009, p. 113-124

2008

  • Contrôle de la politique de rémunération par les actionnaires : des abus à l’excès ?, paru dans INDICES, rubrique "En Droit" de l’AGEFI le 8 décembre 2008
  • La responsabilité du conseil d’administration dans la jurisprudence récente du Tribunal fédéral, in Françoise Bohnet (éd.), Quelques actions en responsabilité, Neuchâtel (Schulthess) 2008, p. 145-198
  • Le rôle du temps dans l’organisation du conseil d’administration, in Piermarco Zen-Ruffinen (éd.), Le temps et le droit, Recueil de travaux offerts à la Journée de la Société suisse des juristes 2008, Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2008, p. 17-38
  • Commentaire des articles 660-661, 675 à 682 CO, in Pierre Tercier, Marc Amstutz (éd.), Commentaire Romand Code des obligations no II, Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2008
  • Révision : flexibilité et crédibilité, paru dans INDICES, rubrique "En Droit" de l’AGEFI le 28 avril 2008

2005

  • Ratification de la Convention de La Haye sur le trust : une arlésienne prend forme…, Parties I et II, Revue de l’Avocat 04/05, p. 156-160 et Revue de l’Avocat 05/05, p. 198-204
  • La protection des actionnaires et associés dans les fusions d’entreprises, in Mathieu Blanc, Laure Dallèves (éd.), Coopération et fusion d’entreprises, Lausanne (CEDIDAC) 2005, p. 103-165

2003

  • Corporate Governance : L’état du droit positif suisse (Code des obligations, Loi sur les bourses et Loi sur les banques), in François Dessemontet, Gaétan Bohrer (éd.), Corporate Governance en Suisse, Lausanne (CEDIDAC) 2003, p. 95-241

2002

  • Les plans d’intéressement dans le prisme du Corporate Governance, L’Expert Comptable Suisse 5/2002, p. 445-454

1996

  • Un survol de l’action révocatoire en droit international privé suisse, Revue Suisse de Jurisprudence 1996, p. 232-237

1990

  • Le droit de la personnalité face aux médias internationaux, étude de droit international privé comparé, thèse Lausanne, Genève (Comparativa no 342, Librairie Droz) 1990

1988

  • L’application par le juge des dispositions impératives non désignées par la règle de conflit du for, étude de l’article 18 du projet suisse de Loi fédérale sur le droit international privé, Revue de Droit Suisse 1/1988, p. 61-73

IV. Edition d’ouvrages

2007

  • Storckmeijer Alexandra, "Cross-border payments between Switzerland and the EU, Analysis under Article 15 of the Swiss-EU Savings Agreement and Article 56 EC Treaty", (éd. Jean-Luc Chenaux/Robert Danon), CNCF, Schulthess
  • Sigismondi Laurent, "Volontary product standards in globalized markets, an analysis of the US, EC and Swiss antitrust approaches towards private standardization in a WTO perspective", (éd. Jean-Luc Chenaux/Robert Danon), CNCF, Schulthess

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Etude d'avocats BMP ASSOCIES, Lausanne